Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTE DE BATIR
BOYER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1617525
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
15/11/1998
ACTE DE BATIR de BOYER Jean-Marie

Présentation de la marque ACTE DE BATIR

Déposée le 15 novembre 1988 par BOYER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ACTE DE BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOYER Jean-Marie, domicilié(e) rue du Gué ST MESMIN, 10170 MERY SUR SEINE - France.

La marque ACTE DE BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE DE BATIR est expirée depuis le 15 novembre 1998.

BOYER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : NATHALINE


BOYER Jean-Marie - rue du Gué ST MESMIN, 10170 MERY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Conception dessin d'architecture et de décoration et travaux d'architecture, étude technique, études des coûts, maîtrise d'oeuvre bâtiment

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.